Archives municipales

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AUXERRE

Informations pratiques

Le service des Archives municipales, les modalités de consultation et de reproduction des documents

Missions

Les Archives municipales ont pour mission de collecter, de conserver, de classer et de communiquer au public les documents produits et reçus par les services de la commune. L’objectif est de permettre aux citoyens d’accéder à l’information, tant pour des raisons administratives que dans la perspective de recherches scientifiques.

Que trouve-t-on aux Archives municipales ?

Les Archives municipales conservent 1,5 km de documents retraçant neuf siècles d’histoire de la ville.

Registre de délibérations-normal
Vous pourrez trouver aux archives municipales les registres de délibérations de la ville.

La quasi totalité de ces documents sont issus de l’activité de la communauté d’habitants d’Auxerre (du XIIe siècle jusqu’à 1789), puis de celle des services de la commune d’Auxerre.

Les fonds conservés sont donc principalement le reflet de l’histoire administrative de la ville. Les dossiers administratifs ont été constitués au fil des siècles pour gérer l’activité de la commune dans ses différents domaines d’intervention (urbanisme, état civil, enfance...).

Le service accueille, en outre, des archives privées intéressant particulièrement la mémoire auxerroise. Quelques fonds peuvent être cités : le fonds Paul Bert, la collection de cartes postales anciennes ou encore le fonds de photographies du studio Phéliphot.

Le service est à votre disposition pour vous guider plus précisément dans vos recherches.

Conditions de consultation des documents d’archives

La communication des documents se fait uniquement dans les locaux du service des Archives municipales et sur rendez-vous.

La consultation des documents d'archives s’effectue gratuitement, dans le respect des règles de communicabilité et sous réserve que l’état de conservation et de classement des documents le permette.

Une pièce officielle d'identité est demandée lors de la première inscription. À cette occasion, une fiche de lecteur est remplie et signée par le demandeur, ce qui vaut acceptation du règlement de la salle de lecture.

regsitre d'état civil

Reproduction de documents

Le personnel n’effectue pas de photocopie des documents d’archives.

En revanche, les lecteurs ont la possibilité, après autorisation du personnel en salle de lecture, de prendre eux-mêmes des photographies avec leur propre appareil sans utiliser le flash (sauf les documents soumis à dérogation ou à autorisation, pour lesquels une demande doit être déposée).

Réutilisation des informations publiques

Les documents librement communicables et sur lesquels des tiers ne détiennent pas des droits de propriété intellectuelle sont des « informations publiques » et relèvent à ce titre du droit de réutilisation.

Toute réutilisation des informations publiques est libre et gratuite, sous réserve de mentionner systématiquement et de façon visible l'origine du document (sous la forme « Archives municipales d’Auxerre, cote du document ») et de respecter l'intégrité des informations.

En cas de présence de droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers, il appartient au réutilisateur d’obtenir les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants-droit conformément au code de la propriété intellectuelle. En cas de non-respect des règles relatives à la réutilisation de données le réutilisateur s’expose aux sanctions prévues à l'article L. 326-1 du code des relations entre le public et l'administration.

Si le document comporte des données à caractère personnel, il appartient au réutilisateur de se conformer à la loi Informatique et Libertés. En cas de non respect, le réutilisateur s’expose aux sanctions prévues au chapitre VII de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conditions de réutilisation des données publiques

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Contacts

Adresse postale : Archives municipales d'Auxerre - 14, Place de l'Hôtel de Ville - BP 70059 - 89012 AUXERRE CEDEX

Adresse mail : archives@auxerre.com

Tél. : 03 86 72 43 18

Venir aux Archives

Jours et horaires d’ouverture : Le service des Archives municipales est ouvert exclusivement sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30.

Les locaux de consultation sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Salle de lecture des Archives municipales

L'entrée s'effectue par la place du Maréchal-Leclerc. Les locaux se situent au rez-de-chaussée, porte F.

Contacts

Établissements patrimoniaux offrant des ressources sur l'histoire d'Auxerre